Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société STE CC
/
BY CC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BY CC
STE CC, SC

Numéro de dépôt :
3437189
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2026
BY CC de STE CC

Présentation de la marque BY CC

Déposée le 23 juin 2006 par la société STE CC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la société STE CC domicilié(e) 84 ROUTE DE ST ROMAIN - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 623 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CREATION MERVIL, M. LASSAIGNE HERVE domicilié(e) 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France.

La marque BY CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY CC arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

STE CC a également déposé les autres marques suivantes : CM DESIGN , ATI-PIK , CHRISTIAN CANE


STE CC, SC - 84 ROUTE DE ST ROMAIN - 42153 - RIORGES - France - SIREN 413623687


CREATION MERVIL, M. LASSAIGNE HERVE - 26 IMPASSE FONTVAL - 42300 - ROANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613950 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-03-25

Inscription le 2 décembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690221 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.